Malgré un nombre conséquent de mesures de préventions et de précautions, toute entreprise est exposée au cours de son existence à des incidents pouvant mettre en cause sa responsabilité, qu’ils soient causés par les biens de l’entreprise ou même, par les personnes qui travaillent pour elle.
L’assurance Responsabilité Civile (RC) permet de protéger le patrimoine de l’entreprise contre les actions en dommages et intérêts introduites par les victimes (clients). Elle préserve l’entreprise contre les préjudices qu’elle est susceptible de causer aux tiers lors de l’exécution du travail.
Les assurances RC couvrent tant l’entreprise, que son personnel, ses installations et ses produits ou services.
Ci-dessous, vous trouverez les différentes formules permettant de couvrir au mieux la responsabilité d’une entreprise.
RC Exploitation
L’objectif de la Responsabilité Civile Exploitation est de couvrir la responsabilité extracontractuelle de l’entreprise assurée du fait des dommages (matériels, corporels, immatériels) qu’elle aurait causé à des tiers et qui résultent d’événements dommageables survenus au cours de son activité.
L’entreprise est assurée pour toute ses activités. Sont ainsi couverts les dommages qui peuvent être occasionnés aux tiers :
- par les biens appartenant à l’entreprise ou dont elle a la garde ;
- par les personnes dont elle répond et par les prestations qu’elle livre.
RC Produits ou RC Après Livraison
L’objectif de la RC Produits ou Après Livraison est de couvrir la responsabilité extracontractuelle de l’entreprise assurée du fait des dommages (matériels, corporels, immatériels) qu’elle aurait causé à des tiers par les produits après leur livraison ou par les travaux après leur exécution.
Cette assurance concerne les dommages engendrés par des erreurs ou des malfaçons commises lors de la conception, la fabrication, l’exécution, le conditionnement, la présentation des produits ou lors du placement d’installations et de réalisation de travaux.
Objets confiés
Lorsque l’entreprise reçoit certains objets en dépôt ou pour être travaillés et que ceux-ci appartiennent à des tiers, elle est en responsable.
Dans ce cas, il est indispensable de prévoir l’extension « objets confiés » à votre contrat de Responsabilité civile.
RC Professionnelle
L’assurance RC Professionnelle couvre la responsabilité tant contractuelle qu’extra contractuelle de l’entreprise assurée, encourue par l’exercice d’une profession en raison de dommages (matériels, corporels, immatériels) subis par des tiers.
L’assurance RC professionnelle est destinée aux entreprises développant une activité de nature principalement intellectuelle. Elle couvre les prestataires de services intellectuels (activités de conseils) des conséquences de leurs actes.
